CABINET Zairi MOUSSA CONSULTING Cabinet d'avocat Tunisie
Accueil
TEXTES JURIDIQUES
DOCTRINE
JURISPRUDENCE
CIVILE
PENALE
ACTUALITÉS JURIDIQUES
FAQ
Loading
*
La Tunisie après la guerre : problèmes politiques / Rodd Balek
*
Conférences sur les administrations tunisiennes / par MM. Anterrieu, Berge, Boulle...
*
Manuel de droit consulaire : usages et principes internationaux, analyse des conventions, jurisprudence sur l'institution et l'organisation consulaires (juridiction consulaire et affaires maritimes exceptées) / par Julien Pillaut,... ;
*
Précis de législation et d'économie coloniales / par A. Mérignhac,.. -Recueil Sirey (Paris)-1912
*
Codes et lois de la Tunisie : annotés des décisions de la jurisprudence / par Horace Lagrange, ..., Henry Fontana, .. -Marchal & Godde (Paris)-1912-1920
*
De la juridiction française en Tunisie : étude de législation et de jurisprudence / par M. S. Berge,...
*
Dictionnaire de la législation tunisienne : renfermant en outre des lois, décrets et arrêtés publiés par le Journal officiel tunisien, la traduction de plusieurs lois et décrets antérieurs, et la législation algérienne applicable en Tunisie, avec notes, notices historiques et tables alphabétique et chronologique... / par A. Sebaut... -Marchal et Billard (Paris)-1888
*
Le Notariat en Tunisie, par Victor Sureau. Communication faite au Congrès de l'Afrique du Nord, Paris, 1908 -impr. de Baldachino-Laronde-Viguier (Alger)-1908
*
Recueil des actes organiques relatifs à la concession du port de Bizerte / Régence de Tunis, Direction générale des travaux publics -impr. de A. Tardy
*
La Tunisie devant l'Europe / par F. Prévost -Dentu (Paris)-1862
*
Commentaire de la convention internationale signée à Paris, le 20 mars 1883, pour la protection de la propriété industrielle, applicable aux pays suivants : Belgique, Brésil, Espagne, États-Unis d'Amérique, France, Grande-Bretagne, Guatemala, Italie, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Serbie, Suède, Suisse, Tunisie... / par Louis Donzel,... ; et une préface de M. André Weiss,... -Marchal et Billard
*
Histoire générale de la Tunisie, depuis l'an 1590 avant Jésus-Christ jusqu'en 1883 / par Abel Clarin de La Rive,... ;
*
Constitution de la propriété et les contrats de culture indigènes en Tunisie -Berger-Levrault (Paris)-1897
*
De la Propriété consolidée, ou Tableau historique et critique de tous les systèmes les plus propres à la sauvegarde de la propriété foncière et de ses démembrements, par M. Émile Worms,... -É. Dentu (Paris)-1888
*
Le Droit des gens moderne. Précis élémentaire de droit international public, à l'usage des étudiants des facultés de droit, par Marcel Moye,... -L. Tenin (Paris)-1920
*
Le Protectorat international, la protection-sauvegarde, le protectorat de droitdes gens, le protectorat colonial, par François Gairal,... -A. Pédone (Paris)-1896